Responsable de la Publication
Philippe ROINGEARD, Président de l'Université de Tours

Responsable scientifique BVH
Rémi JIMENES, MCF, Université de Tours, CESR

Responsable scientifique Epistemon
Marie-Luce DEMONET, Pr émérite, Université de Tours, CESR

ISSN : 2966-6902

Adresse administrative
Centre d'Études Supérieures de la Renaissance
59, rue Néricault-Destouches - BP 12050, 37020 TOURS Cedex 1
+33 (0)2 47 36 77 61

Hébergement
DataCentre Centre-Val-de-Loire - Université de Tours
Direction des Systèmes d'Information (DSI)
60, rue du Plat d'Étain - BP 12050, 37020 TOURS Cedex 1

Législation

L'utilisation du site BVH et de ses bases de données est régie par le droit français.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable du responsable de projet.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Ce site peut avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'équipe diu projet décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Mise à jour
L'alimentation des bases de données est effectuée par les membres de l'équipe du programme BVH ainsi que par ses partenaires et collaborateurs. Si vous constatez une omission ou une erreur quant aux données, vous pouvez contacter bvh@univ-tours.fr.

Extrait de la convention établie avec les établissements partenaires pour la numérisation

   Ces établissements autorisent la numérisation des ouvrages dont ils sont dépositaires (fonds d’Etat ou autres) sous réserve du respect des conditions de conservation et de manipulation des documents anciens ou fragiles. Ils en conservent la propriété et le copyright, et les images résultant de la numérisation seront dûment référencées.
   Le travail effectué par les laboratoires étant considéré comme une « oeuvre » (numérisation, traitement des images, description des ouvrages, constitution de la base de données, gestion technique et administrative du serveur), il relève aussi du droit de la propriété intellectuelle et toute utilisation ou reproduction est soumise à autorisation.
   Toute utilisation commerciale restera soumise à autorisation particulière demandée par l’éditeur aux établissements détenteurs des droits (que ce soit pour un ouvrage édité sur papier ou une autre base de données).
   Les bases de données sont déposées auprès des services juridiques compétents.

Droits d'utilisation et de reproduction des bases de données textuelles des BVH

Ces bases sont constituées de textes inédits ou de transcriptions originales, donnés dans leur intégralité ou sous forme d'extraits, diffusés gratuitement pour l'usage privé de la lecture et de la recherche. Ces textes ayant été transcrits par des universitaires, des étudiants ou des vacataires rattachés à des établissements publics, ou par des prestataires sous contrat, les droits de propriété et de reproduction des organismes qui en ont financé la saisie et la mise en forme, et le copyright des bibliothèques qui ont autorisé la réproduction des originaux, sont protégés. Comme pour les articles et les informations consultables dans Epistemon, toute reproduction à visée commerciale est donc soumise à autorisation. Les textes sont marqués par des "shibboleths", tatouages textuels permettant d'identifier les contrefaçons.

Tout contenu des Bibliothèques Virtuelles Humanistes (hors les originaux des images soumis à convention) est mis à disposition selon les termes de la licence :
Creative Commons
Attribution - NonCommercial - ShareAlike 4.0 International License
(Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Partage dans les mêmes conditions)

Données personnelles et informations nominatives

Dans le cadre de ses activités, l'équipe du programme BVH collecte et traite des données personnelles nécessaires aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le projet. Ces données sont stockées dans la base de données du site, sur un serveur du DataCentre Centre-Val-de-Loire, au nom de l'université de Tours. Ces données sont à destination des membres de l'équipe scientifique du programme BVH. Elles sont conservées pendant toute la durée de vie du projet.

Pour les utilisateurs disposant d'un compte

La collecte et le traitement des données concernent la gestion des comptes et l'accès à certains services. Certaines données sont obligatoires afin de créer un compte sur le site ; en cas de refus de fournir ces informations obligatoires, le compte ne peut être créé et vous ne pouvez pas avoir accès à certains services. Certaines informations facultatives peuvent ensuite être renseignées par l'utilisateur.

Ces informations sont :
- le nom d'utilisateur (obligatoire)
- le mot de passe (obligatoire)
- le nom (facultatif)
- le prénom (facultatif)
- l'adresse email (facultatif)
- la date et l'heure de la création du compte (renseigné automatiquement)
- la date et l'heure de la dernière connexion (renseigné automatiquement)

Conformément au règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants : - demander à accéder à vos données
- demander à rectifier vos données lorsqu'elles sont inexactes
- demander la portabilité de vos données
- demander la suppression de vos données
- vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant votre demande à : bvh@univ-tours.fr

Ou contacter la Déléguée à la Protection des Données (DPO) de l'université de Tours à : dpo@univ-tours.fr pour toute question sur le traitement de vos données.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL).